Nos ventes sont soumises aux présentes conditions qui prévalent sur toutes les conditions d'achat, sauf dérogation de notre part.
France métropolitaine.
Tous nos prix sont exprimés TTC (toutes taxes comprises) et sont facturés sur la base des tarifs en vigueur le jour de la commande.
Toute commande, pour être valable, doit faire l'objet par le client de l'émission d'un bon de commande. Toute commande est définitive.
Les photographies ne sont pas contractuelles. Notre travail correspondra au descriptif écrit de l'article.
Les temps de travaux décomptés des forfaits ou packs d'heures correspondent au temps cumulé de chaque intervenant, passé entre l'heure d'arrivée de nos équipes sur les chantiers et l'heure de leur départ. Ces périodes de temps comprennent le déchargement du matériel, la réalisation d'une ou plusieurs tâches, ainsi que le rechargement du matériel dans nos véhicules. Les heures décomptées sont celles avec utilisation de machines et celles sans utilisation de machines, et le cas échéant, le temps des rotations de notre véhicule entre le chantier et le centre de traitement des déchets verts.
Un bon de livraison détaillé sera remis au client à l'issue de chaque intervention. En son absence, le bon de livraison sera déposé dans la boite à lettre, ou à défaut, à un endroit convenu à l'avance avec le client.
Le réglement des articles se fait au comptant, soit par courrier au moyen d'un chèque bancaire, soit par carte bancaire pour les commandes passées par internet. (Paiement sécurisé)
Pour une simple intervention, 10 jours ouvrés (sauf incompatibilité météorologique), pour des travaux à échelonner sur une plus longue période, les interventions sont planifiées par nos soins, en tenant compte des exigences du client et des impératifs notamment liés à la pousse des végétaux et aux conditions météorologiques.
Dans le cas d'une commande d'un ou plusieurs de nos packs d'heures, les déplacements sont offerts et ne feront l'objet d'aucune facturation complémentaire.
Dans le cas d'une commande avec l'option "enlévement des déchets", les frais de déchéterie sont inclus dans nos tarifs et ne feront l'objet d'aucune facturation supplémentaire.
Dans le cas d'une commande sans l'option "enlévement des déchets", ceux-ci seront laissés sur place, mis en sacs ou en tas, suivant le souhait du client.
Tout litige relatif à nos ventes sera à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Rouen.
